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Conseil Communautaire d'Opale Sud

Conseil Communautaire d'Opale Sud

La prochaine réunion du Conseil Communautaire d'Opale Sud aura lieu le 31 mars 2015 à 19h00 à l'Hôtel de Ville de Berck sur Mer dans la Salle d'Honneur.

Cette réunion est publique et vous êtes cordialement invités à y assister.

 

Ordre du jour

  • Administration - Augmentation de la participation de la Communauté de Communes Opale Sud au capital de la SPL AGORA
  • Administration - AGORA - Désignation de six représentants de la CCOS au conseil d'administration et d'un représentant à l'assemblée générale des actionnaires de la SPL AGORA
  • Administration - EPF Nord - Pas-de-Calais - Désignation de 5 représentants titulaires et 5 représentants suppléants de la CCOS
  • Administration - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes Opale Sud - Convention avec la DDTM
  • Administration - Planification urbaine - Modification de la composition de l'instance consultative locale de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (A.V.A.P)
  • Urbanisme - Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Rang-du-Fliers
  • Défense contre la mer - Avenant à la convention de mandat avec le SMBS
  • Ressources humaines - Mutualisation des moyens humains - Convention de mise à disposition réciproque de l'agent en charge de la planification urbaine au sein de la commune de Rang-du-Fliers (modalités de remboursement)
  • Ressources humaines - Recrutement d'agents non titulaires sur des emplois d'agents permanents momentanément indisponibles
  • Ressources humaines - Recrutement d'agents non titulaires sur des emplois d'agents non permanents pour accroissement temporaire d'activité
  • Ressources humaines - Recrutement d'agents non titulaires sur des emplois d'agents non permanents pour accroissement saisonnier d'activité
  • Sports - Finances - Subvention d'investissement à l'association sportive La Cabriole
  • Sports - Finances - Subvention d'investissement 1 à l'association sportive Opale Glisse
  • Sports - Finances - Subvention d'investissement 2 à l'association sportive Opale Glisse
  • Sports - Finances - Subvention d'investissement à l'association Berck Athlétisme Côte d'Opale
  • Sports - Finances - Subvention d'investissement au Club Nautique Berckois
  • Sports - Finances - Subvention de fonctionnement 2015 aux associations sportives d'Opale Sud
  • Finances - Association Euphonie - Demande de subvention
  • Finances - Association Accordé'Opale - Demande de subvention
  • Finances - Gestion de la dette - Délégation au président - Autorisation
  • Finances - Fonds de concours - Renouvellement des crédits et répartition entre les communes membres
  • Finances - Budget principal - Approbation du compte de gestion
  • Finances - Budget Assainissement Collectif - Approbation du compte de gestion
  • Finances - Budget Assainissement Non Collectif (SPANC) - Approbation du compte de gestion
  • Finances - Budget collecte et valorisation des déchets - Approbation du compte de gestion
  • Finances - Budget principal - Compte administratif 2014
  • Finances - Budget Assainissement Collectif - Compte administratif 2014
  • Finances - Budget Assainissement Non Collectif (SPANC) - Compte administratif 2014
  • Finances - Budget collecte et valorisation des déchets - Compte administratif 2014
  • Finances - Budget Principal - Affectation du résultat de la section fonctionnement - Exercice 2014
  • Finances - Budget Assainissement Collectif - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2014
  • Finances - Budget Assainissement Non Collectif (SPANC) - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2014
  • Finances - Budget collecte et valorisation des déchets - Affectation du résultat de la section de fonctionnement - Exercice 2014
  • Finances - Budget principal - Budget primitif 2015
  • Finances - Budget Assainissement Collectif - Budget primitif 2015
  • Finances - Budget Assainissement Non Collectif (SPANC) - Budget primitif 2015
  • Finances - Budget collecte et valorisation des déchets - Budget primitif 2015
  • Finances - Budget collecte et valorisation des déchets - Droit d'entrée pour les terrains de camping de la communauté de communes apportant leurs ordures ménagères au centre de transfert de Berck-sur-Mer - Tarif pour l'année 2015
  • Assainissement - Redevances d'assainissement collectif des eaux usées pour 2015
  • Questions diverses

 

 

 

Vous pouvez télécharger le courrier d'invitation à cette réunion ci dessous :

 

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